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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANORS
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NORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORS
DANORS (S.A.)

Numéro de dépôt :
99826797
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque NORS

Déposée le 29 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DANORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANORS domicilié(e) 7 rue Déry, ZAC Les Fousseaux, 49480 ST SYLVAIN D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 819 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA-BEUCHER S. DEGEZ - France.

La marque NORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORS est expirée depuis le 29 novembre 2009.

DANORS a également déposé les autres marques suivantes : TRIM'7


DANORS (S.A.) - 7 rue Déry, ZAC Les Fousseaux, 49480 ST SYLVAIN D'ANJOU - France - SIREN 350819041


SCP D'AVOCATS CJA-BEUCHER S. DEGEZ - France


Inscription le 14 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°415138 - Publication au BOPI 2005-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Eponges.